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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3 D CONTACT
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S.N.I.P. SECURITE NOUVELLE INDISPENSABLE AUX PIETONS.
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

S.N.I.P. SECURITE NOUVELLE INDISPENSABLE AUX PIETONS.
S.A.R.L. 3 D CONTACT

Numéro de dépôt :
92415900
Date de dépôt :
15/04/1992
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON

Présentation de la marque S.N.I.P. SECURITE NOUVELLE INDISPENSABLE AUX PIETONS.

Déposée le 15 avril 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3 D CONTACT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « S.N.I.P. SECURITE NOUVELLE INDISPENSABLE AUX PIETONS. »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3 D CONTACT domicilié(e) 37, Rue Edouard Branly, 85500 LES HERBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 819 894 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DEMOUGIN Bernard - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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S.A.R.L. 3 D CONTACT - 37, Rue Edouard Branly, 85500 LES HERBIERS - France - SIREN 382819894


Monsieur DEMOUGIN Bernard - France


Inscription le 18 janvier 1999 - Rejet total n°270447 - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1999-01-18

Signalisation Réfléchissante Pour Piétons et Cyclistes.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiqes, cinématographiques, optiques, de pesages, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs