Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3 COMME
/
2 semaines de programmes télé TV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

2 semaines de programmes télé TV
3 COMME, SARL

Numéro de dépôt :
3823939
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2021
2 semaines de programmes télé TV de 3 COMME

Présentation de la marque 2 semaines de programmes télé TV

Déposée le 14 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3 COMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 2 semaines de programmes télé TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3 COMME domicilié(e) 2780 Route de Villey St Etienne, BP 8004 - 54202 - TOUL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 724 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3 COMME domicilié(e) 2780 Route de Villey St Etienne, BP 8004 - 54202 - TOUL CEDEX - France.

La marque 2 semaines de programmes télé TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2 semaines de programmes télé TV est expirée depuis le 14 avril 2021.

3 COMME a également déposé les autres marques suivantes : TV 3 SEMAINES


3 COMME, SARL - 2780 Route de Villey St Etienne, BP 8004 - 54202 - TOUL CEDEX - France - SIREN 512724170


3 COMME - 2780 Route de Villey St Etienne, BP 8004 - 54202 - TOUL CEDEX - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Inscription le 2 avril 2015 - Rejet partiel n°645990 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; prospectus ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.