Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAINT SAUVEUR
3 BRASSEURS INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1527429
Date de dépôt :
01/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2028

Présentation de la marque SAINT SAUVEUR

Déposée le 1 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3 BRASSEURS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT SAUVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3 BRASSEURS INTERNATIONAL domicilié(e) IMMEUBLE PERICENTRE, RUE VAN GOGH - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 036 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats, AARPI domicilié(e) 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SAINT SAUVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SAINT SAUVEUR arrivera à expiration en date du 1 mars 2028.

3 BRASSEURS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : Les 3B , LES TROIS BRASSEURS , LES 3 BRASSEURS , MICRO BRASSERIE , 3B , HAMBOURGEOIS SAINTE CATHERINE , MARCEL BIERE AMBREE DES 3 BRASSEURS , Brassée avec fierté , LA BRASSERIE , LES 3 BRASSEURS


3 BRASSEURS INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - IMMEUBLE PERICENTRE, RUE VAN GOGH - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 434036042


SCAN Avocats, AARPI - 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 8 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332027 - Publication au BOPI 2001-10-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Renouvellement sans limitation n°2109656 - Publication au BOPI 1998-15

Renouvellement sans limitation le 29 février 2008 n°2365601 - Publication au BOPI 2008-02-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-35

Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°343434 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 26 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°416039 - Publication au BOPI 2005-07-26

Inscription le 26 juillet 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°416040 - Publication au BOPI 2005-07-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Inscription le 28 février 2011 - Changement de dénomination n°544108 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28

Inscription le 14 mai 2012 - Changement d'adresse n°575636 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14

Renouvellement sans limitation le 14 février 2018 n°2672537 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-14

Inscription le 15 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°790630 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-07-15

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons