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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3 BRASSEURS INTERNATIONAL
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S-PASS BUSINESS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

S-PASS BUSINESS
3 BRASSEURS INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4229430
Date de dépôt :
27/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2025
S-PASS BUSINESS de 3 BRASSEURS INTERNATIONAL

Présentation de la marque S-PASS BUSINESS

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3 BRASSEURS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S-PASS BUSINESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3 BRASSEURS INTERNATIONAL domicilié(e) IMMEUBLE PERICENTRE, R. VAN GOGH - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 036 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats, AARPI domicilié(e) 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque S-PASS BUSINESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S-PASS BUSINESS arrivera à expiration en date du 27 novembre 2025.

3 BRASSEURS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : Les 3B , LES TROIS BRASSEURS , LES 3 BRASSEURS , MICRO BRASSERIE , 3B , HAMBOURGEOIS SAINTE CATHERINE , MARCEL BIERE AMBREE DES 3 BRASSEURS , Brassée avec fierté , LA BRASSERIE , LES 3 BRASSEURS


3 BRASSEURS INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - IMMEUBLE PERICENTRE, R. VAN GOGH - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France - SIREN 434036042


SCAN Avocats, AARPI - 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Inscription le 15 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°790630 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-07-15

Cartes de fidélité à lecture optique ; porte-monnaie électronique ; cartes magnétiques et cartes magnétiques d`identification ; cartes à puces de paiement ; lecteurs de codes à barres ; supports d`enregistrement magnétique ; cartes de fidélité à lecture optique ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux magnétiques prepayées ; cartes à mémoire ; cartes à microprocesseur ; appareils de lecture optique ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; équipement pour le traitement de l`information ; ordinateurs ; périphériques d`ordinateurs ; logiciels ; publications électroniques téléchargeables ;

Produits en papier et en carton (brut, mi ouvré ou pour la papeterie ou l`imprimerie) et produits en ces matières, à savoir cartes de fidélité, cahiers, albums, chemises pour documents, produits de l`imprimerie, livres, journaux, magazines, périodiques et revues ; articles pour reliures, photographies, supports pour photographies en papier et carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matières plastiques pour l`emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; stylos, blocs notes, sous mains, cartes de visite, porte-chéquiers, affiches, autocollants ; billets (tickets) ; fanions en papier ; contrats de crédit et de financement (produit de l`imprimerie) ;

Publicité ; service de publicité en ligne et par correspondance ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d`échantillons ; diffusion d`annonces publicitaires ; location d`espaces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, catalogues, prospectus, imprimés, échantillons, sacs de supermarché) ; organisation d`expositions ou foires à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires ; administration commerciale ; promotion des ventes pour des tiers, notamment par fidélisation de clientèle ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; gestion de fichiers informatiques ; tenue de livres ; prévisions économiques ; établissement de relevés de compte ;

Affaires financières, monétaires ; émission de bons de valeurs ; émission de cartes cadeaux de paiement et de chèques cadeaux de paiement ; émission de coupons de réduction ; services de cartes de paiement et d'autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ; parrainage financier ; services de paiement par acompte, services de paiement électronique.