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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3 BRASSEURS INTERNATIONAL
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MICRO BRASSERIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICRO BRASSERIE
3 BRASSEURS INTERNATIONAL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1692636
Date de dépôt :
10/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2021

Présentation de la marque MICRO BRASSERIE

Déposée le 10 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3 BRASSEURS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICRO BRASSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3 BRASSEURS INTERNATIONAL domicilié(e) 30 boulevard Jean-Baptiste Lebas - 59800 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 036 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats, AARPI domicilié(e) 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MICRO BRASSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 40 41 42 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MICRO BRASSERIE est expirée depuis le 10 septembre 2021.

3 BRASSEURS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : Les 3B , LES TROIS BRASSEURS , LES 3 BRASSEURS , 3B , HAMBOURGEOIS SAINTE CATHERINE , MARCEL BIERE AMBREE DES 3 BRASSEURS , Brassée avec fierté , LA BRASSERIE , LES 3 BRASSEURS , Les 3 Brasseurs


3 BRASSEURS INTERNATIONAL, société par actions simplifiée - 30 boulevard Jean-Baptiste Lebas - 59800 - LILLE - France - SIREN 434036042


SCAN Avocats, AARPI - 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°343434 - Publication au BOPI 2002-03-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Inscription le 26 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°416039 - Publication au BOPI 2005-07-26

Inscription le 26 juillet 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°416040 - Publication au BOPI 2005-07-26

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2001 n°2200157 - Publication au BOPI 2001-06-21

Inscription le 28 février 2011 - Changement de dénomination n°544108 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2011 n°2470223 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Inscription le 14 mai 2012 - Changement d'adresse n°575636 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14

Inscription le 15 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°790630 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-07-15

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Traitement de matériaux;transformation des produits agricoles d'autrui;services rendus au cours du processus de fabrication de bières.Education et divertissement.Hôtellerie, restauration;débit de boissons;travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; location de matériel pour débits de boissons

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.