Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BRASSERIE LE PETIT ILLUSTRE DE LA BRASSERIE
3 BRASSEURS INTERNATIONAL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3091072
Date de dépôt :
23/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2021
LA BRASSERIE LE PETIT ILLUSTRE DE LA BRASSERIE de 3 BRASSEURS INTERNATIONAL

Présentation de la marque LA BRASSERIE LE PETIT ILLUSTRE DE LA BRASSERIE

Déposée le 23 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3 BRASSEURS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BRASSERIE LE PETIT ILLUSTRE DE LA BRASSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3 BRASSEURS INTERNATIONAL domicilié(e) 30 boulevard Jean-Baptiste Lebas - 59800 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 036 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats, AARPI domicilié(e) 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA BRASSERIE LE PETIT ILLUSTRE DE LA BRASSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BRASSERIE LE PETIT ILLUSTRE DE LA BRASSERIE est expirée depuis le 23 mars 2021.

3 BRASSEURS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : Les 3B , LES TROIS BRASSEURS , LES 3 BRASSEURS , MICRO BRASSERIE , 3B , HAMBOURGEOIS SAINTE CATHERINE , MARCEL BIERE AMBREE DES 3 BRASSEURS , Brassée avec fierté , LA BRASSERIE , LES 3 BRASSEURS


3 BRASSEURS INTERNATIONAL, société par actions simplifiée - 30 boulevard Jean-Baptiste Lebas - 59800 - LILLE - France - SIREN 434036042


SCAN Avocats, AARPI - 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Inscription le 11 juin 2009 - Changement de dénomination n°499595 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-11

Inscription le 11 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°499596 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-11

Inscription le 28 février 2011 - Changement de dénomination n°544108 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2011 n°2465844 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-16

Inscription le 14 mai 2012 - Changement d'adresse n°575636 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14

Inscription le 15 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°790630 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-07-15

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; atlas ; imprimés ; journaux ; publications. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées et confitures, compotes ; oeufs ; laits et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; plats cuisinés et préparations alimentaires conservés notamment par surgélation, à base de viande et/ou de poisson ; charcuterie. Café ; thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines ; pain dit " viennois ", biscottes, brioches, croissants, pizzas, quiches lorraines, tartes au fromage, tartes aux oignons ; boissons à base de café, de thé ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services d'hébergement et de restauration (alimentation), de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de services de préparation de grillades (restauration), de bars, de maisons de repos et de convalescence, services hôteliers ; approvisionnement en matière de restauration (traiteur) ; restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.