3 BRASSEURS INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3863544
Date de dépôt :
03/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/10/2021
Présentation de la marque HAMBOURGEOIS SAINTE CATHERINE
Déposée le 3 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3 BRASSEURS INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « HAMBOURGEOIS SAINTE CATHERINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-43 du 28 octobre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3 BRASSEURS INTERNATIONAL domicilié(e) 30 boulevard Jean-Baptiste Lebas - 59800 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 036 042 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats, AARPI domicilié(e) 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque HAMBOURGEOIS SAINTE CATHERINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3 BRASSEURS INTERNATIONAL, société par actions simplifiée - 30 boulevard Jean-Baptiste Lebas - 59800 - LILLE - France - SIREN 434036042
SCAN Avocats, AARPI - 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Inscription le 14 mai 2012 - Changement d'adresse n°575636 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14
Inscription le 15 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°790630 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-07-15
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; fromages ; produit laitier à savoir crème ; yaourts ; pulpes et salades de fruits ; gelées comestibles ; jambon ; mets à base de poisson, de volaille, et de viande ; saucisses, saucissons ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; condiments à savoir sauces ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café et de chocolat ; biscuits ; brioches ; flocons de céréales séchées ; chocolat ; crêpes ; ketchup ; mayonnaises ; pizzas ; sandwiches ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;
Services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services hôteliers ; services de traiteurs ; snack-bars à savoir restaurants à service rapide et permanent.
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