Marque renouvelée - Marque en vigueur

3 BRASSEURS
3 BRASSEURS INTERNATIONAL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3770229
Date de dépôt :
29/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2030
3 BRASSEURS de 3 BRASSEURS INTERNATIONAL

Présentation de la marque 3 BRASSEURS

Déposée le 29 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3 BRASSEURS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3 BRASSEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3 BRASSEURS INTERNATIONAL domicilié(e) 30 boulevard Jean-Baptiste, 59800 LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 036 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCAN AVOCATS AARPI, M. NAPPEY Alexandre domicilié(e) 63 boulevard de Courcelles, 75008 Paris - France.

La marque 3 BRASSEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 3 BRASSEURS arrivera à expiration en date du 29 septembre 2030.

3 BRASSEURS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : Les 3B , LES TROIS BRASSEURS , LES 3 BRASSEURS , MICRO BRASSERIE , 3B , HAMBOURGEOIS SAINTE CATHERINE , MARCEL BIERE AMBREE DES 3 BRASSEURS , Brassée avec fierté , LA BRASSERIE , LES 3 BRASSEURS


3 BRASSEURS INTERNATIONAL, société par actions simplifiée - 30 boulevard Jean-Baptiste, 59800 LILLE - France - SIREN 434036042


SCAN AVOCATS AARPI, M. NAPPEY Alexandre - 63 boulevard de Courcelles, 75008 Paris - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Inscription le 14 mai 2012 - Changement d'adresse n°575636 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14

Inscription le 15 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°790630 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-07-15

Inscription le 5 novembre 2020 - Concession de licence n°800421 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-05

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2020 n°2760723 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-09-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; fromages ; produit laitier à savoir crème ; yaourts ; pulpes et salades de fruits ; gelées comestibles ; jambon ; mets à base de poisson, de volaille, et de viande ; saucisses, saucissons ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; condiments à savoir sauces ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café et de chocolat ; biscuits ; brioches ; flocons de céréales séchées ; chocolat ; crêpes ; ketchup ; mayonnaises ; pizzas ; sandwiches ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités. ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences), fruits et légumes frais ; semences (graines) plantes et fleurs naturelles ; malt pour brasserie et distillerie ; houblon. ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; cocktails sans alcool ; limonades ; bière de malt ; moût de malt. ;

Boissons alcooliques à l'exception des bières ; boissons alcooliques contenant des fruits ; boissons distillées ; spiritueux. ;

Services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services hôteliers ; services de traiteurs ; snack-bars à savoir restaurants à service rapide et permanent.