Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3 B CREATIONS
/
MER ET AVENTURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MER ET AVENTURE
3 B CREATIONS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96646049
Date de dépôt :
10/10/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/10/2016

Présentation de la marque MER ET AVENTURE

Déposée le 10 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3 B CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MER ET AVENTURE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3 B CREATIONS domicilié(e) 55, Avenue du Corps Franc Pommiès,64110 JURANCON (dossier no 2324863) - 64110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 262 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Jean MONTOULIEU Avocat à la Cour domicilié(e) 14, Rue Jean Réveil,64000 PAU (dossier no 2324863) - 64000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MER ET AVENTURE est expirée depuis le 10 octobre 2016.


3 B CREATIONS Société par actions simplifiée - 55, Avenue du Corps Franc Pommiès,64110 JURANCON (dossier no 2324863) - 64110 - France - SIREN 432262574


Me Jean MONTOULIEU Avocat à la Cour - 14, Rue Jean Réveil,64000 PAU (dossier no 2324863) - 64000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2006 n°2324863 - Publication au BOPI 2006-10-10

Inscription le 20 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440644 - Publication au BOPI 2006-09-20

Inscription le 20 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440646 - Publication au BOPI 2006-09-20

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Inscription le 11 juillet 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°553402 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-07-11

Fils à usage textile Linge de table et de maison à l'exception du linge de table en papier Vêtements, chaussures, chapellerie

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.