Déposée le 17 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) 3 AXES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 3 AXES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-21 du 25 mai 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 AXES domicilié(e) à responsabilité limitée), 199 rue de la Bougriere - ZAC de la Madeleine, 44980 SAINTE LUCE SUR OIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 604 135 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.
La marque 3 AXES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3 AXES est expirée depuis le 17 avril 2011.
3 AXES a également déposé les autres marques suivantes : ISART , ISART DIGITAL
3 AXES (société anonyme - à responsabilité limitée), 199 rue de la Bougriere - ZAC de la Madeleine, 44980 SAINTE LUCE SUR OIRE - France - SIREN 379604135
NONY & ASSOCIES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-38
Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21
Composants métalliques pour installations hydrauliques et pneumatiques à savoir tubes, tuyaux, colliers d'attache, brides de fixation, vis, écrous, rails, plaques raccords, douilles, obturateurs, embouts, réductions, joints, clapets, vannes. Filtres, robinets et limiteurs de débit de canalisation pour installations hydrauliques et pneumatiques. Composants en matières plastiques pour installations hydrauliques et pneumatiques, à savoir tubes, tuyaux, colliers d'attache, brides de fixation, vis, écrous, rails, plaques raccords, douilles, obturateurs, embouts, réductions, joints, clapets, vannes ; garnitures d'étanchéité.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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