Déposée le 1 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3 ASMM. POUTOUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KIT-TEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-02 du 14 janvier 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3 ASMM. POUTOUT domicilié(e) BP 7331, 34083 MONTPELLIER Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 631 673 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3 ASM M. POUTOUT - France.
La marque KIT-TEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIT-TEL est expirée depuis le 1 décembre 2009.
3 ASM (S.A.R.L.) M. POUTOUT - BP 7331, 34083 MONTPELLIER Cedex - France - SIREN 388631673
3 ASM M. POUTOUT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19
Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02
Rails, profiles, baguettes métal, tuyaux, barres tubes, cloisons métal. Etagères, rayonnage d'armoire ou meubles de rangement, rails et profiles (partie de meuble).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "KIT-TEL"