Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3 ASM
/
KIT-CAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIT-CAD
3 ASM (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99812523
Date de dépôt :
13/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2009

Présentation de la marque KIT-CAD

Déposée le 13 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3 ASM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KIT-CAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3 ASM domicilié(e) BP 7331, 34083 MONTPELLIER, SIRET 388 631 673 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 631 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3 ASM P. POUTOUT - France.

La marque KIT-CAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIT-CAD est expirée depuis le 13 septembre 2009.


3 ASM (S.A.R.L.) - BP 7331, 34083 MONTPELLIER, SIRET 388 631 673 - France - SIREN 388631673


3 ASM P. POUTOUT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Rails, profiles, baguettes métalliques, tuyaux, barres, tubes, cloisons métalliques. Etagères, rayonnages d'armoire ou meuble de rangement, rails et profiles (parties de meuble).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.