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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3 A Editions
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Passionsmode
Marque expirée - Marque en non vigueur

Passionsmode
3 A Editions SARL

Numéro de dépôt :
3436351
Date de dépôt :
20/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2016
Passionsmode de 3 A Editions

Présentation de la marque Passionsmode

Déposée le 20 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3 A Editions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Passionsmode »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3 A Editions domicilié(e) 10 Louis Pasteur,29200 BREST - 29200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 738 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3 A Editions domicilié(e) 10 Louis Pasteur,29200 BREST - 29200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passionsmode est expirée depuis le 20 juin 2016.

3 A Editions a également déposé les autres marques suivantes : Passionsdéco


3 A Editions SARL - 10 Louis Pasteur,29200 BREST - 29200 - France - SIREN 451738785


3 A Editions - 10 Louis Pasteur,29200 BREST - 29200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Inscription le 22 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495569 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-22

Produits de l'imprimerie ; affiches ; cartes ; livres ; brochures.