Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Super Logiciel
2Y MEDIA SARL 13 Avenue Jean Jaures 94340 Joinville le pont

Numéro de dépôt :
3632445
Date de dépôt :
25/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Super Logiciel de 2Y MEDIA 13 Avenue Jean Jaures 94340 Joinville le pont

Présentation de la marque Super Logiciel

Déposée par voie électronique le 25 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2Y MEDIA 13 Avenue Jean Jaures 94340 Joinville le pont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Super Logiciel »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2Y MEDIA 13 Avenue Jean Jaures 94340 Joinville le pont - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 625 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 2Y MEDIA 13 Avenue Jean Jaures 94340 Joinville le pont - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42


2Y MEDIA SARL 13 Avenue Jean Jaures 94340 Joinville le pont - France - SIREN 510625197


2Y MEDIA 13 Avenue Jean Jaures 94340 Joinville le pont - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Inscription le 6 juin 2011 - Rejet total n°550396 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur.