Déposée par voie électronique le 5 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2VENIR CONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « H2ORIGINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-04 du 29 janvier 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2VENIR CONSEIL domicilié(e) 13 RUE DE LA PREE DU BOIS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 2VENIR CONSEIL, M. CHRISTOPHE BALLOUARD domicilié(e) 13 RUE DE LA PREE DU BOIS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France.
La marque H2ORIGINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
2VENIR CONSEIL, SARL - 13 RUE DE LA PREE DU BOIS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France
2VENIR CONSEIL, M. CHRISTOPHE BALLOUARD - 13 RUE DE LA PREE DU BOIS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France
Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Inscription le 9 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711227 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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