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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2R SYSTEM
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TERRE NEUVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRE NEUVE
SARL 2R SYSTEM, SARL
LAURENT WERQUIN

Numéro de dépôt :
3685560
Date de dépôt :
21/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2019
TERRE NEUVE de 2R SYSTEM

Présentation de la marque TERRE NEUVE

Déposée le 21 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2R SYSTEM et LAURENT WERQUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE NEUVE »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2R SYSTEM domicilié(e) 1 ZONE INDUSTRIELLE SAINT RENE - 59287 - GUESNAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et LAURENT WERQUIN domicilié(e) 14 ANATOLE FRANCE - 59490 - SOMAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENT WERQUIN domicilié(e) 14 ANATOLE FRANCE - 59490 - SOMAIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE NEUVE est expirée depuis le 21 octobre 2019.


SARL 2R SYSTEM, SARL - 1 ZONE INDUSTRIELLE SAINT RENE - 59287 - GUESNAIN - France - SIREN 5

LAURENT WERQUIN - 14 ANATOLE FRANCE - 59490 - SOMAIN - France


LAURENT WERQUIN - 14 ANATOLE FRANCE - 59490 - SOMAIN - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.