Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TILT
Numéro de dépôt :
1410245
Date de dépôt :
10/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/1996
Présentation de la marque TILT
Déposée le 10 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) "2P" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TILT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TILT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410245.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TILT est expirée depuis le 10 juillet 1996.
"2P" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45