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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2MSens
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CapLogiciel
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CapLogiciel
2MSens, SARL

Numéro de dépôt :
4307400
Date de dépôt :
14/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2026
CapLogiciel de 2MSens

Présentation de la marque CapLogiciel

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2MSens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CapLogiciel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2MSens domicilié(e) 2 RUE DES ARTS ET METIERS - 38000 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 966 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 2MSENS, Mme. Marie LAMOUR domicilié(e) 2 RUE DES ARTS ET METIERS - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque CapLogiciel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CapLogiciel arrivera à expiration en date du 14 octobre 2026.


2MSens, SARL - 2 RUE DES ARTS ET METIERS - 38000 - GRENOBLE - France - SIREN 494966062


2MSENS, Mme. Marie LAMOUR - 2 RUE DES ARTS ET METIERS - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.