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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 2MD
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DOMAINE DES GOURMETS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES GOURMETS
2MD SAS

Numéro de dépôt :
1277709
Date de dépôt :
02/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2014

Présentation de la marque DOMAINE DES GOURMETS

Déposée le 2 juillet 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 2MD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DES GOURMETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 2MD domicilié(e) Route de Thouars,79200 VIENNAY (dossier no 2266946) - 79200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 306 146 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Ryane MERALLI domicilié(e) 36 rue Tronchet,75009 PARIS (dossier no 2266946) - 75009 - France.

La marque DOMAINE DES GOURMETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES GOURMETS est expirée depuis le 2 juillet 2014.

2MD a également déposé les autres marques suivantes : ELAN GOURMAND , JIM TONIC , CROQ'BONBONS & CHOCOLATS , BONBONRAMA


2MD SAS - Route de Thouars,79200 VIENNAY (dossier no 2266946) - 79200 - France - SIREN 352306146


Maître Ryane MERALLI - 36 rue Tronchet,75009 PARIS (dossier no 2266946) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 14 juin 2004 n°2266946 - Publication au BOPI 2004-06-14

Renouvellement sans limitation n°2034895 - Publication au BOPI 1994-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Inscription le 26 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°299206 - Publication au BOPI 2000-04-26

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salades;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.