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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) 2MD
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CROQ'BONBONS & CHOCOLATS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROQ'BONBONS & CHOCOLATS
2MD, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93483141
Date de dépôt :
10/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2013

Présentation de la marque CROQ'BONBONS & CHOCOLATS

Déposée le 10 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) 2MD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROQ'BONBONS & CHOCOLATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 2MD domicilié(e) Route de Thouars,79200 VIENNAY (dossier no 2248611) - 79200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 306 146 .

La marque CROQ'BONBONS & CHOCOLATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROQ'BONBONS & CHOCOLATS est expirée depuis le 4 septembre 2013.

2MD a également déposé les autres marques suivantes : ELAN GOURMAND , JIM TONIC , DOMAINE DES GOURMETS , BONBONRAMA


2MD, Société Anonyme - Route de Thouars,79200 VIENNAY (dossier no 2248611) - 79200 - France - SIREN 352306146



Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Inscription le 30 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181113 - Publication au BOPI 1995-01-30

Inscription le 26 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°299206 - Publication au BOPI 2000-04-26

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2003 n°2248611 - Publication au BOPI 2003-09-04

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Confiserie, chocolats