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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 2M.R.T
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VITAL FRAIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

VITAL FRAIS
SAS 2M.R.T

Numéro de dépôt :
3414875
Date de dépôt :
02/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2016
VITAL FRAIS de 2M.R.T

Présentation de la marque VITAL FRAIS

Déposée le 2 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 2M.R.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITAL FRAIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 2M.R.T domicilié(e) 79 RUE GASTON DOUMERGUE,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 085 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS 2M.R.T domicilié(e) 79 RUE GASTON DOUMERGUE,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITAL FRAIS est expirée depuis le 2 mars 2016.


SAS 2M.R.T - 79 RUE GASTON DOUMERGUE,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France - SIREN 485085229


SAS 2M.R.T - 79 RUE GASTON DOUMERGUE,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France


Inscription le 29 janvier 2007 - Rejet partiel n°447613 - Publication au BOPI 2007-01-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Plantes et fleurs naturelles.