Marque expirée - Marque en non vigueur

LES GRANDS CHEFS DE FRANCE
2M D SAS

Numéro de dépôt :
1397543
Date de dépôt :
16/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2016
LES GRANDS CHEFS DE FRANCE de 2M D

Présentation de la marque LES GRANDS CHEFS DE FRANCE

Déposée le 16 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 2M D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES GRANDS CHEFS DE FRANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 2M D domicilié(e) Viennay,79200 PARTHENAY (dossier no 2328812) - 79200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 306 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Ryane MERALLI Avocat à la Cour domicilié(e) 36 rue Tronchet,75009 PARIS (dossier no 2328812) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES GRANDS CHEFS DE FRANCE est expirée depuis le 16 décembre 2016.

2M D a également déposé les autres marques suivantes : COLORIAGE GOURMAND


2M D SAS - Viennay,79200 PARTHENAY (dossier no 2328812) - 79200 - France - SIREN 352306146


Maître Ryane MERALLI Avocat à la Cour - 36 rue Tronchet,75009 PARIS (dossier no 2328812) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation n°2080048 - Publication au BOPI 1997-03

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2006 n°2328812 - Publication au BOPI 2006-12-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Inscription le 26 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°299206 - Publication au BOPI 2000-04-26

Inscription le 22 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174728 - Publication au BOPI 1994-07-22

Inscription - Changement de nature juridique n°23866 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salades;conserves;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glace à rafraîchir. Vente par correspondance.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).