Marque expirée - Marque en non vigueur

COLORIAGE GOURMAND
2M D SAS

Numéro de dépôt :
1362791
Date de dépôt :
08/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/2016

Présentation de la marque COLORIAGE GOURMAND

Déposée le 8 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 2M D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLORIAGE GOURMAND »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 2M D domicilié(e) Route de Thanars, Viennay,79200 PARTHENAY (dossier no 2317661) - 79200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 306 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Ryane MERALLI Avocat à la Cour domicilié(e) 36 rue Tronchet,75009 PARIS (dossier no 2317661) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COLORIAGE GOURMAND est expirée depuis le 22 juin 2016.

2M D a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDS CHEFS DE FRANCE


2M D SAS - Route de Thanars, Viennay,79200 PARTHENAY (dossier no 2317661) - 79200 - France - SIREN 352306146


Maître Ryane MERALLI Avocat à la Cour - 36 rue Tronchet,75009 PARIS (dossier no 2317661) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 2006 n°2317661 - Publication au BOPI 2006-06-22

Renouvellement sans limitation n°2071330 - Publication au BOPI 1996-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Inscription le 26 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°299206 - Publication au BOPI 2000-04-26

Articles de papeterie, crayons, gommes, stylos, craies, boites en carton ou en papier, instruments de dessin, pastels. Confiserie, biscuits, chocolat, gateaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.