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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2L3
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pane e dolce
Marque expirée - Marque en non vigueur

pane e dolce
2L3 SARL

Numéro de dépôt :
3515320
Date de dépôt :
20/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2017
pane e dolce de 2L3

Présentation de la marque pane e dolce

Déposée le 20 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2L3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « pane e dolce »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2L3 domicilié(e) CHEMIN DE L'ARZAILLER,26800 ETOILE SUR RHONE - 26800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 589 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître PEYRAT-LIAUDET domicilié(e) BP 90,26903 VALENCE CEDEX 9 - 26903 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pane e dolce est expirée depuis le 20 juillet 2017.

2L3 a également déposé les autres marques suivantes : … e DOLCE SOLO DS , … e DOLCE SEMPRE DS


2L3 SARL - CHEMIN DE L'ARZAILLER,26800 ETOILE SUR RHONE - 26800 - France - SIREN 492589114


Maître PEYRAT-LIAUDET - BP 90,26903 VALENCE CEDEX 9 - 26903 - France


Inscription le 28 avril 2008 - Concession de licence n°473212 - Publication au BOPI 2008-04-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Gelées, confitures.

Pain, boulangerie, pâtisserie, viennoiserie, confiserie, glace, chocolatier, sandwiches, pizzas.

Boissons non alcoolisées.

Services de restauration, services de traiteurs, salon de thé.