Déposée le 19 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2L3
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « … e DOLCE SOLO DS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-34 du 27 août 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2L3 domicilié(e) Chemin de l'Arzailler - 26800 - ETOILE SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 589 114 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nicole PEYRAT LIAUDET domicilié(e) 21 Rue Paul Henri Spaak BP 90 - 26903 - VALENCE Cedex 9 - France.
La marque … e DOLCE SOLO DS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754766.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
2L3, SARL - Chemin de l'Arzailler - 26800 - ETOILE SUR RHONE - France - SIREN 492589114
Maître Nicole PEYRAT LIAUDET - 21 Rue Paul Henri Spaak BP 90 - 26903 - VALENCE Cedex 9 - France
Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Inscription le 26 avril 2011 - Concession de licence n°547733 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-26
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao ; pain, pâtisserie et viennoiserie, et confiserie, glaces comestibles, miel, glaces à rafraichir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé.
Eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits, et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool.
Services de restauration, services de traiteurs, salon de thé.
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