Marque enregistrée - Marque en non vigueur

… e DOLCE SEMPRE DS
2L3, SARL

Numéro de dépôt :
3754769
Date de dépôt :
19/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2020
… e DOLCE SEMPRE DS de 2L3

Présentation de la marque … e DOLCE SEMPRE DS

Déposée le 19 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2L3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « … e DOLCE SEMPRE DS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2L3 domicilié(e) Chemin de l'Arzailler - 26800 - ETOILE SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 589 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nicole PEYRAT LIAUDET domicilié(e) 21 Rue Paul Henri Spaak BP 90 - 26903 - VALENCE Cedex 9 - France.

La marque … e DOLCE SEMPRE DS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754769.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque … e DOLCE SEMPRE DS est expirée depuis le 19 juillet 2020.

2L3 a également déposé les autres marques suivantes : … e DOLCE SOLO DS , pane e dolce


2L3, SARL - Chemin de l'Arzailler - 26800 - ETOILE SUR RHONE - France - SIREN 492589114


Maître Nicole PEYRAT LIAUDET - 21 Rue Paul Henri Spaak BP 90 - 26903 - VALENCE Cedex 9 - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao ; pain, pâtisserie et viennoiserie, et confiserie, glaces comestibles, miel, glaces à rafraichir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé.

Eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits, et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool.

Services de restauration, services de traiteurs, salon de thé.