Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BioConcept
2L CONCEPT DEVELOPPEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
3780609
Date de dépôt :
09/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/11/2020
BioConcept de 2L CONCEPT DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque BioConcept

Déposée le 9 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2L CONCEPT DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BioConcept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2L CONCEPT DEVELOPPEMENT domicilié(e) 6 RUE JACQUES TATI - 69120 - VAULX EN VELIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 2L CONCEPT DEVELOPPEMENT domicilié(e) 6 RUE JACQUES TATI - 69120 - VAULX EN VELIN - France.

La marque BioConcept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780609.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioConcept est expirée depuis le 9 novembre 2020.


2L CONCEPT DEVELOPPEMENT, SARL - 6 RUE JACQUES TATI - 69120 - VAULX EN VELIN - France


2L CONCEPT DEVELOPPEMENT - 6 RUE JACQUES TATI - 69120 - VAULX EN VELIN - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 14 février 2011 - Retrait partiel n°542669 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Systèmes (appareils et machines) de désinfection et de décontamination des réseaux de ventilation et de l'air ambiant.

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation ; installation, entretien et réparation de machines ;

Purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux.