Déposée le 23 mai 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2IDEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COLD43 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-26 du 29 juin 2007.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2IDEA domicilié(e) 23 ALLEE DE LA SAMBRE - 31770 - COLOMIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 897 097 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 2IDEA, M. LIONEL BATAILLE domicilié(e) 23 ALLEE DE LA SAMBRE - 31770 - COLOMIERS - France.
La marque COLD43 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3501878.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
2IDEA, SARL - 23 ALLEE DE LA SAMBRE - 31770 - COLOMIERS - France - SIREN 482897097
2IDEA, M. LIONEL BATAILLE - 23 ALLEE DE LA SAMBRE - 31770 - COLOMIERS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43
Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26
Inscription le 16 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511956 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-16
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2017 n°2664882 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-22
Inscription le 20 juillet 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°729014 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-20
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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