Marque renouvelée - Marque en vigueur

GROEL
2H ENERGY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99769169
Date de dépôt :
15/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/01/2029

Présentation de la marque GROEL

Déposée le 15 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 2H ENERGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GROEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 2H ENERGY domicilié(e) Parc d'activités des Hautes Falaises, Saint Léonard, 76400 FECAMP - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 926 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque GROEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GROEL arrivera à expiration en date du 15 janvier 2029.

2H ENERGY a également déposé les autres marques suivantes : MAGE , DE DIESEL ENERGIE , COGEPACK , HEC HENNEQUIN


2H ENERGY, Société par actions simplifiée - Parc d'activités des Hautes Falaises, Saint Léonard, 76400 FECAMP - France - SIREN 353926447


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 2009 n°2396807 - Publication au BOPI 2009-02-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Inscription le 24 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°500542 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-24

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2019 n°2702815 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-11

Groupes électrogènes, constructions électromécaniques, notamment les capots, châssis, réservoirs, circuits fluides des groupes électrogènes ; générateurs, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements, organes de transmission, alternateurs, pompes. Appareils de transformation d'énergie mécanique en énergie électrique, appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, la conversion, ou la commande de courant électrique, tableaux, armoires, pupitres de commande électrique ou électronique, cartes électroniques, appareils d'alimentation électrique, de régulation, de conversion d'énergie électrique, redresseurs de courant électrique, onduleurs, résistances électriques, rhéostats, abris techniques, bancs de charge résistifs. Appareils de chauffage, de cogénération, de production de vapeur, de réfrigération, de ventilation.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.