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FORUM ESS FORUM INTERNATIONAL DE L ECONOMIE SOCIALE & SOLIDAIRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FORUM ESS FORUM INTERNATIONAL DE L ECONOMIE SOCIALE & SOLIDAIRE
2DLiS, Association

Numéro de dépôt :
4375306
Date de dépôt :
10/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2027
FORUM ESS FORUM INTERNATIONAL DE L ECONOMIE SOCIALE & SOLIDAIRE de 2DLiS

Présentation de la marque FORUM ESS FORUM INTERNATIONAL DE L ECONOMIE SOCIALE & SOLIDAIRE

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2017 par 2DLiS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORUM ESS FORUM INTERNATIONAL DE L ECONOMIE SOCIALE & SOLIDAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est 2DLiS, Association domicilié(e) 53 rue de Richwiller - 68200 - MULHOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 2DLiS association, Mme. Josiane STOESSEL-RITZ domicilié(e) 53 rue de Richwiller - 68200 - Mulhouse - France.

La marque FORUM ESS FORUM INTERNATIONAL DE L ECONOMIE SOCIALE & SOLIDAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORUM ESS FORUM INTERNATIONAL DE L ECONOMIE SOCIALE & SOLIDAIRE arrivera à expiration en date du 10 juillet 2027.


2DLiS, Association - 53 rue de Richwiller - 68200 - MULHOUSE - France


2DLiS association, Mme. Josiane STOESSEL-RITZ - 53 rue de Richwiller - 68200 - Mulhouse - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences.