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Marques déposées par 2BR Mobilité
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La mobilité POUR TOUS Entreprise Adaptée
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La mobilité POUR TOUS Entreprise Adaptée
2BR Mobilité

Numéro de dépôt :
4457023
Date de dépôt :
30/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2028
La mobilité POUR TOUS Entreprise Adaptée de 2BR Mobilité

Présentation de la marque La mobilité POUR TOUS Entreprise Adaptée

Déposée par voie électronique le 30 mai 2018 par 2BR Mobilité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La mobilité POUR TOUS Entreprise Adaptée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est 2BR Mobilité domicilié(e) 1 Rue Henri SPAAK - 77240 - VERT SAINT DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 2BR Mobilité, Monsieur Jean-François PECH domicilié(e) 1 Rue Henri SPAAK - 77240 - VERT SAINT DENIS - France.

La marque La mobilité POUR TOUS Entreprise Adaptée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4457023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La mobilité POUR TOUS Entreprise Adaptée arrivera à expiration en date du 30 mai 2028.

2BR Mobilité a également déposé les autres marques suivantes : callengo location de véhicules TPMR – Minibus – Tourisme www.callengo.fr , Citémobil


2BR Mobilité - 1 Rue Henri SPAAK - 77240 - VERT SAINT DENIS - France


2BR Mobilité, Monsieur Jean-François PECH - 1 Rue Henri SPAAK - 77240 - VERT SAINT DENIS - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproductions de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de taxis ; services de transports collectifs pour personnes à mobilité réduite ;

Education et formation ; information en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.