Marque enregistrée - Marque en vigueur

Citémobil
2BR Mobilité

Numéro de dépôt :
4486001
Date de dépôt :
26/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2028
Citémobil de 2BR Mobilité

Présentation de la marque Citémobil

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2018 par 2BR Mobilité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Citémobil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-42 du 19 octobre 2018.

Le déposant est 2BR Mobilité domicilié(e) 1 Rue paul Henri Spaak - 77240 - VERT SAINT DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JL International, Monsieur JEAN-MARC BISCARRAT domicilié(e) 1 Rue Paul Henri Spaak - 77240 - VERT SAINT DENIS - France.

La marque Citémobil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4486001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Citémobil arrivera à expiration en date du 26 septembre 2028.

2BR Mobilité a également déposé les autres marques suivantes : La mobilité POUR TOUS Entreprise Adaptée , callengo location de véhicules TPMR – Minibus – Tourisme www.callengo.fr


2BR Mobilité - 1 Rue paul Henri Spaak - 77240 - VERT SAINT DENIS - France


JL International, Monsieur JEAN-MARC BISCARRAT - 1 Rue Paul Henri Spaak - 77240 - VERT SAINT DENIS - France


Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Transport.