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Numéro de dépôt :
3784872
Date de dépôt :
22/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2030
Présentation de la marque ARTCORP, ARTCORPS, ARTCORP PRODUCTION, ARTCORPS PRODUCTIONS, ARTCORP DESIGN, ARTCORP MOTION
Déposée le 22 novembre 2010 par madame B. S. S.
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTCORP, ARTCORPS, ARTCORP PRODUCTION, ARTCORPS PRODUCTIONS, ARTCORP DESIGN, ARTCORP MOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-50 du 17 décembre 2010.
Le déposant est madame B. S. S..
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. B. S. S..
La marque ARTCORP, ARTCORPS, ARTCORP PRODUCTION, ARTCORPS PRODUCTIONS, ARTCORP DESIGN, ARTCORP MOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTCORP, ARTCORPS, ARTCORP PRODUCTION, ARTCORPS PRODUCTIONS, ARTCORP DESIGN, ARTCORP MOTION arrivera à expiration en date du 22 novembre 2030.
M. B. S. S.
M. B. S. S.
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2020 n°2762104 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-14
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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