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Marques déposées par 2AIPE (Association Appaméenne d'Insertion par l'Economique) chantier d'Insertion → loi 1901
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LOGOMOTIF 2AIPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOGOMOTIF 2AIPE
2AIPE (Association Appaméenne d'Insertion par l'Economique) chantier d'Insertion → loi 1901

Numéro de dépôt :
3287870
Date de dépôt :
15/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2014
LOGOMOTIF 2AIPE de 2AIPE (Association Appaméenne d\'Insertion par l\'Economique) chantier d\'Insertion → loi 1901

Présentation de la marque LOGOMOTIF 2AIPE

Déposée le 15 avril 2004 par 2AIPE (Association Appaméenne d'Insertion par l'Economique) chantier d'Insertion → loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOGOMOTIF 2AIPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est 2AIPE (Association Appaméenne d'Insertion par l'Economique) chantier d'Insertion → loi 1901 domicilié(e) bd de Lattre de Tassigny,09100 PAMIERS - 09100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 2AIPE domicilié(e) bd de Lattre de Tassigny,09100 PAMIERS - 09100 - France.

La marque LOGOMOTIF 2AIPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287870.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGOMOTIF 2AIPE est expirée depuis le 15 avril 2014.


2AIPE (Association Appaméenne d'Insertion par l'Economique) chantier d'Insertion → loi 1901 - bd de Lattre de Tassigny,09100 PAMIERS - 09100 - France


2AIPE - bd de Lattre de Tassigny,09100 PAMIERS - 09100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Meubles en bois.