Déposée par voie électronique le 18 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2A concept
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BE BALANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2A concept domicilié(e) 21 rue pierre fermat - 31600 - muret - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 539 226 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 2A concept domicilié(e) 21 rue pierre fermat - 31600 - muret - France.
La marque BE BALANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
2A concept, sarl - 21 rue pierre fermat - 31600 - muret - France - SIREN 518539226
2A concept - 21 rue pierre fermat - 31600 - muret - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport.
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