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Marques déposées par la société 2679965 CANADA INC
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NOUVELLE VAGUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOUVELLE VAGUE
2679965 CANADA INC., Société organisée sous les lois du Canada

Numéro de dépôt :
93462651
Date de dépôt :
05/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2013

Présentation de la marque NOUVELLE VAGUE

Déposée le 5 avril 1993 par la société 2679965 CANADA INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOUVELLE VAGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la société 2679965 CANADA INC domicilié(e) 9031, Rue Salley, LaSalle, QUEBEC,CANADA H8R 2C8 (dossier no 2240190) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2240190) - 75847 - France.

La marque NOUVELLE VAGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOUVELLE VAGUE est expirée depuis le 5 avril 2013.

2679965 CANADA INC a également déposé les autres marques suivantes : NOUVELLE ERE , (Marque figurative) , DELPHIA


2679965 CANADA INC., Société organisée sous les lois du Canada - 9031, Rue Salley, LaSalle, QUEBEC,CANADA H8R 2C8 (dossier no 2240190) - XX


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2240190) - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413498 - Publication au BOPI 2005-06-06

Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413499 - Publication au BOPI 2005-06-06

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2003 n°2240190 - Publication au BOPI 2003-04-07

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Piscines métalliques hors terre ou en terre, échelles métalliques pour piscines, plongeoirs métalliques, clôtures métalliques, enrouleurs métalliques de toiles solaires.Piscines hors terre et creusées non métalliques, toiles intérieures pour piscines, bâches de recouvrement pour piscines, plongeoirs non métalliques, clôtures non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.