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Marques déposées par la société 2679965 CANADA INC. faisant des affaires sous le nom Produits de Piscines Vogue
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SUMMUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUMMUM
2679965 CANADA INC. faisant des affaires sous le nom Produits de Piscines Vogue, société canadienne

Numéro de dépôt :
98758613
Date de dépôt :
10/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/11/2008

Présentation de la marque SUMMUM

Déposée le 10 novembre 1998 par la société 2679965 CANADA INC. faisant des affaires sous le nom Produits de Piscines Vogue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SUMMUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.

Le déposant est la société 2679965 CANADA INC. faisant des affaires sous le nom Produits de Piscines Vogue domicilié(e) 9031, Rue Salley, LaSalle, QUEBEC, CANADA H8R 2C8 - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque SUMMUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUMMUM est expirée depuis le 10 novembre 2008.


2679965 CANADA INC. faisant des affaires sous le nom Produits de Piscines Vogue, société canadienne - 9031, Rue Salley, LaSalle, QUEBEC, CANADA H8R 2C8 - Canada


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413499 - Publication au BOPI 2005-06-06

Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413498 - Publication au BOPI 2005-06-06

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Piscines en murs d'acier Piscines en structure de résine (constructions non métalliques).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.