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Marques déposées par 2545-2095 QUÉBEC INC
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GIVRÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GIVRÉ
2545-2095 QUÉBEC INC., (Compagnie Provinciale de Droit canadien)

Numéro de dépôt :
3272757
Date de dépôt :
10/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/02/2014
GIVRÉ de 2545-2095 QUÉBEC INC

Présentation de la marque GIVRÉ

Déposée le 10 février 2004 par 2545-2095 QUÉBEC INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « GIVRÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est 2545-2095 QUÉBEC INC., (Compagnie Provinciale de Droit canadien) domicilié(e) 740, Chemin Bean Stanstead, Québec - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.

La marque GIVRÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GIVRÉ est expirée depuis le 10 février 2014.


2545-2095 QUÉBEC INC., (Compagnie Provinciale de Droit canadien) - 740, Chemin Bean Stanstead, Québec - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Cidres.