BIOXEL
Présentation de la marque BIOXEL
Déposée le 26 février 2004 par la Société Anonyme (SA) 2206 PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOXEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BIOXEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276087.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOXEL est expirée depuis le 26 février 2024.
2206 PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31
Inscription le 8 juillet 2005 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°414822 - Publication au BOPI 2005-07-08
Inscription le 9 février 2006 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°428027 - Publication au BOPI 2006-02-09
Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14
Enregistrement avec modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Inscription le 12 avril 2010 - Rejet partiel n°521126 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12
Inscription le 15 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°617124 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-15
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2014 n°2554797 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-03-27
Inscription le 25 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645304 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-25