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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 22 JUILLET
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SPARTAK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPARTAK
22 JUILLET SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
3339804
Date de dépôt :
28/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2015
SPARTAK de 22 JUILLET

Présentation de la marque SPARTAK

Déposée le 28 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 22 JUILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPARTAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 22 JUILLET domicilié(e) 52, avenue Pierre Sémard,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 457 618 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Maurice GUYARD Société 22 JUILLET domicilié(e) 52, avenue Pierre Sémard,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France.

La marque SPARTAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARTAK est expirée depuis le 28 janvier 2015.


22 JUILLET SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 52, avenue Pierre Sémard,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France - SIREN 451457618


Monsieur Maurice GUYARD Société 22 JUILLET - 52, avenue Pierre Sémard,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Productions audiovisuelles.