Marque enregistrée - Marque en vigueur

21 PAYSANS
21 Paysans

Numéro de dépôt :
4397563
Date de dépôt :
19/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2027
21 PAYSANS de 21 Paysans

Présentation de la marque 21 PAYSANS

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2017 par 21 Paysans auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 21 PAYSANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est 21 Paysans domicilié(e) 2 rue Valperga - 06000 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Eliott MERCIER domicilié(e) 2 rue Valperga - 06000 - Nice - France.

La marque 21 PAYSANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 21 PAYSANS arrivera à expiration en date du 19 octobre 2027.

21 Paysans a également déposé les autres marques suivantes : 21 PAYSANS


21 Paysans - 2 rue Valperga - 06000 - Nice - France


Monsieur Eliott MERCIER - 2 rue Valperga - 06000 - Nice - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement sans modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; plantes ;

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.