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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 21 PANNEAUX SOLAIRES
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21 TOITURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

21 TOITURES
21 PANNEAUX SOLAIRES, SARL

Numéro de dépôt :
3731488
Date de dépôt :
19/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2020
21 TOITURES de 21 PANNEAUX SOLAIRES

Présentation de la marque 21 TOITURES

Déposée le 19 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 21 PANNEAUX SOLAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 21 TOITURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 21 PANNEAUX SOLAIRES domicilié(e) 3 rue Galoche - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 402 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 21 PANNEAUX SOLAIRES domicilié(e) 3 rue Galoche - 21000 - DIJON - France.

La marque 21 TOITURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731488.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 21 TOITURES est expirée depuis le 19 avril 2020.

21 PANNEAUX SOLAIRES a également déposé les autres marques suivantes : 21 CHARPENTE


21 PANNEAUX SOLAIRES, SARL - 3 rue Galoche - 21000 - DIJON - France - SIREN 513402750


21 PANNEAUX SOLAIRES - 3 rue Galoche - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ;

Travaux de couverture de toits.