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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 21 PANNEAUX SOLAIRES
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21 CHARPENTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

21 CHARPENTE
21 PANNEAUX SOLAIRES, SARL

Numéro de dépôt :
4319961
Date de dépôt :
06/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2026
21 CHARPENTE de 21 PANNEAUX SOLAIRES

Présentation de la marque 21 CHARPENTE

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 21 PANNEAUX SOLAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 21 CHARPENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 21 PANNEAUX SOLAIRES domicilié(e) 3 rue Galoche - 21000 - Dijon - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 402 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 21 PANNEAUX SOLAIRES, M. Jérôme VOSSOT domicilié(e) 3 RUE Galoche - 21000 - DIJON - France.

La marque 21 CHARPENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319961.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 21 CHARPENTE arrivera à expiration en date du 6 décembre 2026.

21 PANNEAUX SOLAIRES a également déposé les autres marques suivantes : 21 TOITURES


21 PANNEAUX SOLAIRES, SARL - 3 rue Galoche - 21000 - Dijon - France - SIREN 513402750


21 PANNEAUX SOLAIRES, M. Jérôme VOSSOT - 3 RUE Galoche - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) .