Déposée par voie électronique le 23 mars 2020 par 20D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOVVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-16 du 17 avril 2020.
Le déposant est 20D domicilié(e) 9, impasse Ampère - 85000 - La Roche-sur-Yon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APERWIN, Monsieur Régis MAHIEU domicilié(e) 5, rue La Boétie - 75008 - Paris - France.
La marque NOVVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4634299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVVEN arrivera à expiration en date du 23 mars 2030.
20D a également déposé les autres marques suivantes : novven
20D - 9, impasse Ampère - 85000 - La Roche-sur-Yon - France
APERWIN, Monsieur Régis MAHIEU - 5, rue La Boétie - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16
Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47
Produits chimiques pour le diagnostic à usage non médical ;
Appareils électriques et installations de lavage et/ou de nettoyage, combinés ou non avec d’autres fonctions notamment le séchage, la désinfection, la décontamination, la déshumidification, la purification et/ou la diffusion de produits parfumés ; appareils électriques et installations de lavage et/ou de nettoyage pour tous objets (notamment jouets, masques et cordages), tenues et/ou équipements de travail (notamment combinaisons, vestes, pantalons et casques), pour tous secteurs notamment l’agriculture, la puériculture, l’hôpital, les maisons de retraite, les établissements médicaux ou médicalisés, l’éducation, et le sport ; appareils et installations de lavage et/ou de nettoyage à sec ; appareils électriques et installations de lavage et/ou de nettoyage par aspersion de tout produit ; machines à vapeur ; appareils et installations de lavage à vapeur ; filtres pour machines ; machines d’aspiration à des fins de nettoyage ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; pièces détachées de tous produits visés ci-dessus ;
Appareils pour le diagnostic à usage non médical ; dispositifs de mesurage et d'avertissement ; mécanismes [appareils] et capteurs pour la détection de gaz, ozone, vapeurs et autres substances; appareils de laboratoire pour le prélèvement d'échantillons à des fins scientifiques ; filtres pour produits de protection respiratoire ; équipements [appareils] d'analyse de substances non à usage médical ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; capteurs, dispositifs et mécanismes [appareils] de la qualité de l’air ; pièces détachées de tous produits visés ci-dessus ;
Appareils et installations de séchage, combinés ou non avec d’autres fonctions notamment le lavage, le nettoyage, la déshumidification, la désinfection, la décontamination, la purification et/ou la diffusion de produits parfumés ; appareils et installations de séchage pour tous objets (notamment jouets, masques et cordages), tenues et/ou équipements de travail (notamment combinaisons, vestes, pantalons et casques), pour tous secteurs notamment l’agriculture, la puériculture, l’hôpital, les maisons de retraite, les établissements médicaux ou médicalisés, l’éducation et le sport); modules [appareils] de séchage à adapter sur des armoires et vestiaires ; appareils désodorisants pour la diffusion de produits parfumés ; appareils et équipements de désinfection, décontamination, combinés ou non avec d’autres fonctions notamment le lavage, le nettoyage, la déshumidification et/ou le séchage ; appareils et équipements de désinfection, de décontamination pour tous objets (notamment jouets, masques et cordages), tenues et équipements de travail (notamment combinaison, vestes, pantalons et casques), pour tous secteurs notamment l’agriculture, la puériculture, l’hôpital, les maisons de retraite, les établissements médicaux ou médicalisés, l’éducation, et le sport ; filtres à air pour installations industrielles ; stérilisateurs d’air ; purificateurs d’air ; appareils pour la déshumidification de l’air ; appareils de traitement de l’air et des odeurs ; appareils de ventilation ; installations de ventilation et filtres à air pour la protection contre des vapeurs et gaz nocifs ; appareils et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; pièces détachées de tous produits visés ci-dessus ;
Armoires, meubles, casier de vestiaires ;
Installation, nettoyage, entretien, maintenance et réparation d’armoires, meubles, vestiaires, appareils et produits de lavage, de nettoyage, de séchage, de désinfection, de décontamination, de déshumidification et/ou de purification ; assistance en cas de pannes d’appareils de lavage, de nettoyage, de séchage, de désinfection, de décontamination, de déshumidification et/ou de purification [réparation] ;
Évaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; conception d'armoires, de meubles, de vestiaires, d'appareils et de produits de séchage, de lavage, de désinfection, de stérilisation et/ou de décontamination.
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