Déposée par voie électronique le 7 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2012bio et monsieur William Laich
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Ipsil'ion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-44 du 31 octobre 2014.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2012bio domicilié(e) 12 rue des grand près - 27150 - Bouchevilliers - France et monsieur William Laich domicilié(e) 12 rue des grands Près - 27150 - Bouchevilliers - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 2012bio France, M. William Laich domicilié(e) 12 rue des grand près - 27150 - Bouchevilliers - France.
La marque Ipsil'ion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ipsil'ion est expirée depuis le 7 octobre 2024.
2012bio a également déposé les autres marques suivantes : Acerol'ion
2012bio, sarl - 12 rue des grand près - 27150 - Bouchevilliers - France
M. William Laich - 12 rue des grands Près - 27150 - Bouchevilliers - France
2012bio France, M. William Laich - 12 rue des grand près - 27150 - Bouchevilliers - France
Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Plantes.
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