Déposée par voie électronique le 12 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2012bio France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 2012 LAB O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-40 du 2 octobre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2012bio France domicilié(e) 12 rue des grands prés, le haras - 27150 - Bouchevilliers - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 2012bio France, M. William Laich domicilié(e) 12 rue des grands prés, le haras - 27150 - Bouchevilliers - France.
La marque 2012 LAB O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
2012bio France, sarl - 12 rue des grands prés, le haras - 27150 - Bouchevilliers - France
2012bio France, M. William Laich - 12 rue des grands prés, le haras - 27150 - Bouchevilliers - France
Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Inscription le 14 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795032 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-14
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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