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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2001 DIFFUSION
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S SPECTRAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SPECTRAL
SARL 2001 DIFFUSION

Numéro de dépôt :
92437597
Date de dépôt :
07/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2002

Présentation de la marque S SPECTRAL

Déposée le 7 octobre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2001 DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S SPECTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2001 DIFFUSION domicilié(e) 14 RUE DU MOUTIER, 78200 FONTENAY MAUVOISIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 163 237 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HACKENSCHMIDT Gérard SARL 2001 DIFFUSION - France.

La marque S SPECTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SPECTRAL est expirée depuis le 7 octobre 2002.

2001 DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : WA WILSON AUDIO


SARL 2001 DIFFUSION - 14 RUE DU MOUTIER, 78200 FONTENAY MAUVOISIN - France - SIREN 340163237


HACKENSCHMIDT Gérard SARL 2001 DIFFUSION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques