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Marques déposées par l'association loi 1901 2000 Vins d'Ardèche
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LES VINS D'ARDECHE, L'ART D'ÊTRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES VINS D'ARDECHE, L'ART D'ÊTRE
2000 Vins d'Ardèche, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3642726
Date de dépôt :
07/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2019
LES VINS D\'ARDECHE, L\'ART D\'ÊTRE de 2000 Vins d\'Ardèche

Présentation de la marque LES VINS D'ARDECHE, L'ART D'ÊTRE

Déposée le 7 avril 2009 par l'association loi 1901 2000 Vins d'Ardèche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VINS D'ARDECHE, L'ART D'ÊTRE »

Le déposant est l'association loi 1901 2000 Vins d'Ardèche domicilié(e) Maison des Vignerons - 07200 - ST DIDIER SOUS AUBENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 036 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 2000 Vins d'Ardèche domicilié(e) Maison des Vignerons - 07200 - ST DIDIER SOUS AUBENAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VINS D'ARDECHE, L'ART D'ÊTRE est expirée depuis le 7 avril 2019.

2000 Vins d'Ardèche a également déposé les autres marques suivantes : UN VIGNOBLE ARRACHE A LA TERRE , ACCUEIL VIGNERON , Music'Ô Vignes , FESTIVIN , ITINERAIRES VIGNERONS


2000 Vins d'Ardèche, Association loi 1901 - Maison des Vignerons - 07200 - ST DIDIER SOUS AUBENAS - France - SIREN 413036542


2000 Vins d'Ardèche - Maison des Vignerons - 07200 - ST DIDIER SOUS AUBENAS - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays des cleaux de l'Ardèche ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.