Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Infobulle
20 MINUTES FRANCE SAS, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

Numéro de dépôt :
3945729
Date de dépôt :
13/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2022
L\'Infobulle de 20 MINUTES FRANCE

Présentation de la marque L'Infobulle

Déposée le 13 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 20 MINUTES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Infobulle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 20 MINUTES FRANCE domicilié(e) 50 Bd Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 049 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS WILHELM & ASSOCIES, M. WILHELM Pascal domicilié(e) 70 Bd de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

La marque L'Infobulle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Infobulle est expirée depuis le 13 septembre 2022.

20 MINUTES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Ciblage Conso , L'INFO BULLe RACONTEZ, DÉCOUVREZ, PARTAGEZ , 20 minutes L'Hebdo de l'été , LES PETITES BOUILLES , 02 MINUTES D ATTENTE , QUILEVEUT.FR , (Marque figurative) , QUI LE VEUT , VIS[i]ONS , 20 MINUTES


20 MINUTES FRANCE SAS, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - 50 Bd Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 438049843


SELAS WILHELM & ASSOCIES, M. WILHELM Pascal - 70 Bd de Courcelles - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet total n°602711 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Périodiques et journaux, tous sous forme électronique ;

Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; publications, livres, périodiques, journaux ; almanachs, brochures, cahiers, affiches ;

Agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ;

Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; production de spectacles, de films ; rédaction de scénarios ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; organisation de loteries ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; émissions radiophoniques et télévisées ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; services d'imagerie numérique ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; microfilmage.