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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2 S A
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LA BASSE-COUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BASSE-COUR
2 S A, Société à responsabilité limitée, Route de Breteuil

Numéro de dépôt :
3849609
Date de dépôt :
28/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2021
LA BASSE-COUR de 2 S A

Présentation de la marque LA BASSE-COUR

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2 S A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BASSE-COUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2 S A domicilié(e) - 27160 - SAINTE-MARGUERITE-DE-L'AUTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 037 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL domicilié(e) 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.

La marque LA BASSE-COUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BASSE-COUR est expirée depuis le 28 juillet 2021.

2 S A a également déposé les autres marques suivantes : Volailles A. LABROUCHE , LE COMPTOIR DE PAYS , PRODUIT PRES DE CHEZ VOUS , LE COMPTOIR NORMAND , ADRIEN & CIE PRODUITS NORMANDS DEPUIS =2017=


2 S A, Société à responsabilité limitée, Route de Breteuil - 27160 - SAINTE-MARGUERITE-DE-L'AUTEL - France - SIREN 411037864


BERNARD SOYER CONSEIL - 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Volaille (viande), extraits de volaille, découpes de volaille ;

Volaille (animaux vivants).